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Inspection et requalification périodique
Base réglementaire
Les bouteilles, réservoirs, citernes, ...
contenant des gaz sont classés en deux catégories :
-
Les Équipements sous pression transportables (ESPT),
dont la vocation est de permettre l'acheminement de gaz d'un
lieu de production à un lieu de consommation
-
Les Équipement sous pression (ESP), dont la
vocation est de permettre la consommation de gaz sur un lieu
donné.
Paradoxalement, les bouteilles de plongée
appartiennent à la deuxième catégorie car, bien que les
plongeurs les emportent avec eux, elles ne sont pas dédiées au
transport de gaz.
Chaque catégorie est soumise à une
réglementation et à des normes spécifiques européennes et
françaises.
Selon cette réglementation, ces équipements doivent être
périodiquement vérifiés pour pouvoir être maintenus en service.
Pour les ESP, c'est l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à
l'exploitation des équipements sous pression qui définit les
règles de cette vérification.
Ainsi, les bouteilles de plongée doivent subir
périodiquement deux opérations :
-
L'inspection périodique
(articles 10 à 14 de l’arrêté du 15 mars 2000), appelée
couramment "inspection visuelle" ou "visite".
Elle comprend : "une vérification extérieure, une vérification
des accessoires de sécurité et des investigations
complémentaires en tant que de besoin. Elle porte sur toutes les
parties visibles après exécution de toutes mises à nu et
démontage de tous les éléments amovibles".
Elle "doit être conduite en tenant compte de la nature des
dégradations susceptibles d'avoir une incidence sur la sécurité
de son exploitation".
-
La requalification périodique
(articles 20 à 27 de l’arrêté du 15 mars 2000), appelée
couramment "réépreuve"
Elle comprend : "L'inspection de l'équipement sous pression,
l'épreuve hydraulique de l'équipement sous pression, la
vérification des accessoires de sécurité associés à l'équipement
sous pression concerné".
Elle porte sur "l'équipement sous pression, les accessoires de
sécurité et les accessoires sous pression qui lui sont
associés".
L'intervalle entre ces opérations est fixé par
l'arrêté du 15 mars aux articles 10 §3 et 23 §1.
| Inspection périodique |
Requalification
périodique |
Aussi souvent que nécessaire,
l'intervalle entre deux inspections périodiques ne pouvant
dépasser 12 mois pour les bouteilles pour
appareils respiratoires utilisées pour la plongée
subaquatique.
40 mois pour les autres récipients
sous pression (tampons). |
2 ans pour les bouteilles pour
appareils respiratoires utilisées pour la plongée
subaquatique.
5 ans pour les bouteilles pour appareils
respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique dont
l'inspection périodique a été effectuée au moins
annuellement dans les conditions définies par une décision
du ministre chargé de l'industrie prise après avis de la
commission centrale des appareils à pression
(procédure TIV).
10 ans pour les autres récipients
(tampons). |
La SMR réalise les visites et les
épreuves sous le régime de l'autosurveillance
: son organisation et ses procédures de contrôle sont auditées
très régulièrement par un organisme notifié (agrément prévu par
la réglementation européenne), lui-même contrôlé par la DRIRE et
le COFRAC.
Les marques apposées après requalification sur
vos bouteilles seront les suivantes :
Poinçon initial |
Format de la date |
Poinçon apposé |
|
mm aa |
|
|
mm aa |
|
|
mm aa |
|
La visite annuelle s'impose dans
tous les cas.
Autre point fondamental : contrairement à ce que
pensent beaucoup de nos clients, la réépreuve tous les 2
ans n'exonère pas de la visite annuelle. Cette visite
est réalisée sous la responsabilité du propriétaire de la
bouteille "par une personne compétente apte à reconnaître les
défauts susceptibles d'être rencontrés et à en apprécier la
gravité" (article 10), et que le Préfet peut récuser. Cela
signifie que vous avez intérêt à faire réaliser cette visite par
une personne dont la compétence peut être prouvée par un diplôme
ou une solide expérience professionnelle, ou par un service
inspection reconnu autorisé, ce qui est le cas de la SMR.
|
Intérieur de bouteille conforme
Bouteille acceptée |
Intérieur de bouteille attaqué par la
corrosion
Bouteille rebutée |
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Bouteille de 2 ans ayant éclaté alors
qu'elle était pleine mais non utilisée.
L'inspection périodique annuelle n'avait pas été effectuée.
Une forte corrosion interne avait permis d'amorcer une ligne
de rupture.
Il n'y a eu heureusement aucune victime. |
Attention ! La réglementation évolue,
notamment sous la pression des Institutions Européennes.
Tenez-vous au courant en consultant régulièrement ce site.
Outils et méthodes de contrôle
Les outils de contrôle utilisés sont
principalement :
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Calibres à limites (tampons et bagues)
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Endoscope à variateur
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Mesureur d'épaisseur à ultrasons
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Caméra endoscopique |
